Les registes concernant les produits œnologique

Le registre des pratiques œnologiques

Les opérations suivantes doivent être consignées dans ce registre :

• La correction du titre alcoométrique du vin et la réduction de la teneur en sucre des moûts par couplage membranaire ;
• L’enrichissement et l’édulcoration ;
• L’acidification et la désacidification ;
• Le traitement par des charbons à usage œnologique ;
• Le traitement par le ferrocyanure de potassium ;
• Le traitement par électrodialyse ou le traitement aux échangeurs de cations pour assurer la stabilisation tartrique du vin ou le traitement par échangeur de cations pour l’acidification ;
• L’addition de dicarbonate de diméthyle au vin ;
• L’utilisation de morceaux de bois de chêne dans l’élaboration du vin ;
• L’utilisation expérimentale de nouvelles pratiques œnologiques ;
• La gestion des gaz dissous des vins au moyen de contacteurs membranaires ;
• Le traitement à l’aide d’une technologie membranaire associée à du charbon actif ;
• L’utilisation de copolymères polyvinylimidazole-polyvinylpyrrolidone ;
• L’utilisation de chlorure d’argent ;
• Le mélange et le coupage ;
• L’embouteillage ;
• L’élaboration de vins mousseux de toutes catégories, de vins pétillants, de vins pétillants gazéifiés ;
• L’élaboration de vins de liqueur ;
• L’élaboration de moût de raisins concentré, rectifié ou non ;
• L’élaboration de vins vinés ;
• La transformation en un produit d’une autre catégorie, notamment en vin aromatisé.

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Pour chaque opération, doivent figurer :

• Les opérations effectuées ;
• La date de l’opération ;
• La nature et les quantités de produits mis en œuvre ;  
• La quantité obtenue par cette opération ;
• La désignation du produit avant et après cette opération, ainsi que toute autre mention dès lors qu’elle figure sur l’étiquette (couleur, TAV, millésime, cépage, unité géographique plus petite que l’appellation, etc.) ;
• L’identification des récipients dans lesquels les produits inscrits étaient contenus avant l’opération et dans lesquels ils sont contenus après celle-ci ;

Lors d’un embouteillage, le registre indique en outre le nombre de récipients remplis, leur contenance et leur numéro de lot. En cas d’embouteillage à façon, il mentionne également le nom et l’adresse de l’embouteilleur.

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Les délais d’inscription :

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Déclaration de certaines pratiques œnologiques :

Certaines pratiques œnologiques doivent obligatoirement être déclarées sur le service en ligne OENO des douanes, ouvert toute l’année :

• Enrichissement (par sucrage, par addition de moût concentré, par concentration des moûts ou par concentration des vins par le froid) : au moins 48h avant la première opération - valable pour toute la campagne ;
• Acidification et désacidification : valable pour l’ensemble de la campagne ;
• Correction de la teneur en alcool : déclaration préalable à l’opération ;
• Traitement au ferrocyanure de potassium : au plus tard 8 jours avant la première opération, valable pour l’ensemble de la campagne.

Vos déclarations sont ensuite accessibles à la DGDDI et à la DGCCRF.

À tout moment, il est possible de consulter, imprimer ou exporter la déclaration déposée définitivement pour la campagne en cours et les cinq campagnes antérieures.  

Le registre de détention des produits œnologiques  

La détention de produits œnologiques fait l’objet d’un suivi séparé :

• Les produits d’enrichissement (saccharose, moût de raisin concentré, moût de raisin concentré rectifié) ;
• Les produits utilisés pour l’acidification et la désacidification ;
• Les alcools et eaux-de-vie de vin.

En entrée :

• La date d’entrée ;
• Le nom et l’adresse du fournisseur, en se référant, le cas échéant, au document qui a accompagné le transport du produit ;
• La quantité du produit ;
• Pour les moûts concentrés et moûts concentrés rectifiés, la zone viticole d’origine.

En sortie :

• La date d’utilisation ou de sortie ;
• La quantité du produit ;
• Le cas échéant, le nom et l’adresse du destinataire ;

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Les délais d’inscription :

Ces entrées et sorties sont inscrites le jour ouvrable suivant celui de la réception/expédition ou le jour même en cas d’utilisation. Les opérations d’enrichissement doivent être inscrites avant l’opération.

Les sorties d’un même produit sous forme d’un volume total mensuel si le produit est conditionné en récipient de moins de 10 litres avec fermeture non récupérable.

Cas particulier : le registre de cuvée

Les élaborateurs de vins mousseux et de vins pétillants doivent tenir un registre de cuvée, qui pour chaque cuvée doit mentionner :

• La date de préparation,  
• La date de tirage pour les vins mousseux de qualité
• Le volume de la cuvée,
• L’indication de chacun des composants de la cuvée, leur volume, leur titre alcoométrique acquis et en puissance,
• Le volume de liqueur de tirage utilisé,
• Le volume de liqueur d’expédition,
• Le nombre de bouteilles obtenues, en précisant le type de vin revendiqué ainsi que la teneur en sucre résiduel.